Le Mans : Place de la République
Guide PME-PMI - Prévention des risques Santé Sécurité au Travail - Responsabilité sociétale des entreprises
Ce guide présente les aspects suivants :
Les conseils pratiques
Qui contacter - Vos interlocuteurs privilégiés
Textes de références
Concernant les textes de référence, c’est le code du travail, dans sa partie quatre notamment, qui constitue la base juridique essentielle de la santé et la sécurité au travail. D’autres codes peuvent également être utiles selon les sujets : le code de la sécurité sociale, le code de la santé publique, le code de l’environnement (pour les installations classées), le code de la construction et de l’habitat… D’autres textes parfois non codifiés (décrets, arrêtés, directives et règlements européens) peuvent aussi être cités.
Sources d’informations utiles pour aller plus loin
Les sources d’informations utiles sont constituées en grande partie par la documentation de l’INRS et en particulier les dossiers Internet et les brochures, disponibles sur le site www.inrs.fr, via la section « se documenter », et peuvent être obtenues en région auprès des services « documentation » des Carsat. D’autres sources peuvent également être ponctuellement citées. Ces informations se situent en fin de section ou de sous-section.
CCI-France - 11/2016 - 120 pages.
Rubrique : Santé au Travail / Généralités
